FR-96 KNA-G510 – Mode d’emploiANNEXEFrançaisPERTES OU DOMMAGES PARTICULIERS, ACCESSOIRES OUIMMATÉRIELS RÉSULTANT DE L’UTILISATION DU SERVICEDE RADIO, QUE CE SOIT PAR NÉGLIGENCE OU AUTRE. NOTRERESPONSABILITÉ TOTALE VIS-À-VIS DE VOUS-MÊME OU DETOUTE AUTRE PERSONNE BÉNÉFICIANT DE NOS PRESTATIONS,QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, NE POURRA EN AUCUN CASEXCÉDER LES MONTANTS QUE VOUS AVEZ VERSÉS POURRECEVOIR LE SERVICE DURANT LA PÉRIODE DE SIX (6) MOISPRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT L’ÉVÉNEMENT PARTICULIERQUI EST À L’ORIGINE DU DOMMAGE OU DE LA PERTE. CETTERÉPARTITION DU RISQUE SE REFLÈTE DANS NOS TARIFS. IL SEPEUT QUE VOUS AYEZ D’AUTRES DROITS QUE CEUX DÉCRITSCI-DESSUS EN VERTU DES LOIS DE VOTRE PROVINCE.Ce produit a été développé à l’aide de DAFIF™, base de données de laNational Geospatial-Intelligence Agency.Ce produit n’a pas reçu le soutien ou l’approbation de la NationalGeospatial-Intelligence Agency ou du ministère de la Défense des États-Unis (10 U.S.C. 425).a. En vertu du code 10 U.S.C. 456 des États-Unis , aucune poursuite civilene peut être intentée contre les États-Unis sur la base du contenu d’uneaide à la navigation conçue ou diffusée par l’ancienne DMA (DefenseMapping Agency), la NIMA (National Imagery and Mapping Agency) oula NGA (National Geospatial-Intelligence Agency).b. La base de données DAFIF est fournie « telle quelle » et aucunegarantie, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites dequalité marchande et d’adéquation à un usage particulier ou découlantd’une loi ou autrement en droit, du cours d’une négociation ou de l’usageen matière commerciale, n’est offerte par la NGA quant à l’exactitude etau fonctionnement du produit.c. Ni la NGA ni son personnel ne seront tenus responsables desréclamations, pertes ou dommages consécutifs ou liés à l’utilisation dece produit. L’utilisateur accepte de dégager la United States NationalGeospatial-Intelligence Agency de toute responsabilité. Le seul et exclusifrecours de l’utilisateur est de cesser d’utiliser la base de données DAFIF.Entente de service de radio parsatellite XMXM Satellite Radio Inc.Le matériel et l’abonnement mensuel requis sont vendus séparément. Lesfrais d’abonnement sont entièrement à la charge du consommateur. Desfrais et taxes supplémentaires, y compris des frais uniques de mise enservice, peuvent s’appliquer. Tous les frais de programmation et donnéesmétéorologiques peuvent être sujets à changement. L’affichage desdonnées météorologiques XM et la disponibilité du produit dépendentdu matériel utilisé. La réception du signal XM peut varier selon l’endroitoù vous vous trouvez. Les abonnements sont soumis aux conditions ducontrat du client inclus dans la trousse de bienvenue XM et disponiblesur le site xmradio.com. Offert seulement dans les 48 États contigus desÉtats-Unis. XM est une marque de commerce de XM Satellite Radio Inc.
